Conditions Générales d'Utilisation

Gabarit à compléter. Ce document doit être finalisé avec votre conseil juridique avant la mise en production.

1. Objet

Les présentes CGU régissent l'accès et l'utilisation du service Cockpit Maintenance, plateforme de maintenance et de gestion de présence digitale en abonnement.

2. Abonnements

Le service est proposé sous forme d'abonnement mensuel récurrent (Starter, Pro, Premium ou sur mesure). Le prélèvement est géré par Stripe. L'abonnement est résiliable à tout moment depuis le portail client.

3. Responsabilités

Cockpit Maintenance s'engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires à la bonne exécution des prestations. Le client reste responsable des contenus qu'il valide avant publication.

4. Résiliation

Chaque partie peut résilier à tout moment. La résiliation prend effet à la fin de la période d'abonnement en cours.